Déposée le 18 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sunset
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « croq-pizza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sunset domicilié(e) 78 bd napoleon III,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 372 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl sunset domicilié(e) 78 bd napoleon III,06200 NICE - 06200 - France.
La marque croq-pizza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl sunset - 78 bd napoleon III,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 433372794
sarl sunset - 78 bd napoleon III,06200 NICE - 06200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511130 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation). Services du restaurations. Transports, services de livraisons de pizzas à domicile.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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