Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPILATION SURPRISE
Sunset Productions (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3244049
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2013
LA COMPILATION SURPRISE de Sunset Productions

Présentation de la marque LA COMPILATION SURPRISE

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sunset Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPILATION SURPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sunset Productions domicilié(e) 3 rue du Dr Dumont,92300 Levallois-Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 121 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sunset Productions domicilié(e) 3 rue du Dr Dumont,92300 Levallois-Perret - 92300 - France.

La marque LA COMPILATION SURPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPILATION SURPRISE est expirée depuis le 4 septembre 2013.

Sunset Productions a également déposé les autres marques suivantes : INSOMNUIT , LE CD QUI GRANDIT AVEC VOS ENFANTS , DITES-LE AVEC DES TUBES , AUDIOPORTRAIT , PHILHARMON'HIT , Mes stars, mon public , PUB O'FIL , POUR UN FRANC AVEC TOI , CHACUN POUR TOI , Duos Virtuels


Sunset Productions (S.A.R.L.) - 3 rue du Dr Dumont,92300 Levallois-Perret - 92300 - France - SIREN 351121181


Sunset Productions - 3 rue du Dr Dumont,92300 Levallois-Perret - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Inscription le 27 juillet 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°554509 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Support d'enregistrement magnétique, disque compact, disque audio et vidéo. Agence de presse et d'informations (nouvelles) communications par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées Divertissement radiophonique et televisé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.