Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSET CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BODY FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSET CREATION domicilié(e) ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 764 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNSET CREATION, Mme. SUNSET LE ROUX domicilié(e) ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France.
La marque BODY FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952402.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNSET CREATION, SAS - ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France - SIREN 353764301
SUNSET CREATION, Mme. SUNSET LE ROUX - ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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