COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES
Présentation de la marque COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES
Déposée le 4 juillet 2003 par SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES est expirée depuis le 4 juillet 2013.
SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°415909 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452682 - Publication au BOPI 2007-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32