Déposée le 11 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sunrex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPAYA Q10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sunrex domicilié(e) 12 rue de Presbourg - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 199 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Houdret Jacqueline domicilié(e) 12 rue de Presbourg - 75016 - PARIS - France.
La marque PAPAYA Q10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sunrex Sarl, Sarl - 12 rue de Presbourg - 75016 - PARIS - France - SIREN 390199834
Houdret Jacqueline - 12 rue de Presbourg - 75016 - PARIS - France
Inscription le 4 novembre 2003 - retrait partiel n°380845 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2531561 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31
– savons, parfums, huiles essentielles. – substances diétètiques à usage médical. – substances diétètiques à usage non médicales à base de : papaye (extrait de papaye à usage alimentaire).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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