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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNPRODSYSTEM
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SUNPRODSYSTEM Systèmes de production photovoltaïques
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNPRODSYSTEM Systèmes de production photovoltaïques
SUNPRODSYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
3686344
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/10/2019
SUNPRODSYSTEM Systèmes de production photovoltaïques de SUNPRODSYSTEM

Présentation de la marque SUNPRODSYSTEM Systèmes de production photovoltaïques

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNPRODSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SUNPRODSYSTEM Systèmes de production photovoltaïques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNPRODSYSTEM domicilié(e) 87 AVENUE DE GASCOGNE - 31880 - LA SALVETAT ST GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNPRODSYSTEM domicilié(e) 87 AVENUE DE GASCOGNE - 31880 - LA SALVETAT ST GILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNPRODSYSTEM Systèmes de production photovoltaïques est expirée depuis le 26 octobre 2019.


SUNPRODSYSTEM, SARL - 87 AVENUE DE GASCOGNE - 31880 - LA SALVETAT ST GILLES - France


SUNPRODSYSTEM - 87 AVENUE DE GASCOGNE - 31880 - LA SALVETAT ST GILLES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Sciage ; soudure ; meunerie ; production d'énergie ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.