Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNPARTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNPARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNPARTNER domicilié(e) Domaine du Petit Arbois, CEEI Provence, BP 88, 13545 Aix en Provence Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 598 654 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque SUNPARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNPARTNER est expirée depuis le 24 août 2020.
SUNPARTNER, Société par actions simplifiée - Domaine du Petit Arbois, CEEI Provence, BP 88, 13545 Aix en Provence Cedex 4 - France - SIREN 507598654
IXAS Conseil - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Cellules photovoltaïques ; appareils et instruments de contrôle de chaleur et de chaudières ; batterie solaire ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs. ;
Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils et installations de climatisation ; installations de chauffage. ;
Services de recherches et de développement dans le domaine des énergies renouvelables.
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