Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNOL
SUNOL SYSTEMS (société américaine constituée sous les lois de Californie) 1072 Serpentine Lane PLEASANTON (Californie CA 94566-U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1279001
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1994

Présentation de la marque SUNOL

Déposée le 9 avril 1984 par SUNOL SYSTEMS (société américaine constituée sous les lois de Californie) 1072 Serpentine Lane PLEASANTON (Californie CA 94566-U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUNOL SYSTEMS (société américaine constituée sous les lois de Californie) 1072 Serpentine Lane PLEASANTON (Californie CA 94566-U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SUNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNOL est expirée depuis le 9 avril 1994.


SUNOL SYSTEMS (société américaine constituée sous les lois de Californie) 1072 Serpentine Lane PLEASANTON (Californie CA 94566-U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Ordinateurs et microprocesseurs;programmes d'ordinateurs;cartes et bandes perforées (codées);bandes magnétiques, disques magnétiques et tout noyau magnétique utilisé pour les ordinateurs;tout matériel, programme et organe utilisés par les ordinateurs; tous les articles précités n'étant pas compris dans d'autres classes.