Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMER EN TOUTE LIBERTE
sunnysmoker, sarl

Numéro de dépôt :
3966895
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
FUMER EN TOUTE LIBERTE de sunnysmoker

Présentation de la marque FUMER EN TOUTE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sunnysmoker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUMER EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sunnysmoker domicilié(e) 16 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sunnysmoker, M. Philippe Aladjem domicilié(e) 16 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France.

La marque FUMER EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMER EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 7 décembre 2022.

sunnysmoker a également déposé les autres marques suivantes : CLARK'S , SMOKE DIFFERENT


sunnysmoker, sarl - 16 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France


sunnysmoker, M. Philippe Aladjem - 16 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.