Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAGRUME
SUNNYLAND FRANCE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631881
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
29/11/2020

Présentation de la marque VITAGRUME

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SUNNYLAND FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « VITAGRUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNNYLAND FRANCE SA domicilié(e) 32-34 rue des Tanneries - 71800 - LA CLAYETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 620 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VITAGRUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAGRUME est expirée depuis le 29 novembre 2020.


SUNNYLAND FRANCE SA, Société Anonyme - 32-34 rue des Tanneries - 71800 - LA CLAYETTE - France - SIREN 795620061


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186701 - Publication au BOPI 2000-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 13 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384714 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 13 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384712 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 13 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384713 - Publication au BOPI 2004-01-13

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469511 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

- Boissons de fruits, Jus de Fruits, Sirops et autres préparations pour faire des boissons