Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNLAND-LIGHT
Sunnyland Distribution, S.A.

Numéro de dépôt :
1648944
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020

Présentation de la marque SUNLAND-LIGHT

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Sunnyland Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNLAND-LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sunnyland Distribution domicilié(e) Avenue Louise 228 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium, S.A. domicilié(e) Chaussée de la Hulpe 187 - 1170 BRUXELLES - Belgique.

La marque SUNLAND-LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNLAND-LIGHT est expirée depuis le 28 mai 2020.


Sunnyland Distribution, S.A. - Avenue Louise 228 - 1050 BRUXELLES - Belgique


Novagraaf Belgium, S.A. - Chaussée de la Hulpe 187 - 1170 BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173630 - Publication au BOPI 2000-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527325 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441590 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-05-28

Boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous ces produits étant allégés