Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sine qua non run
Sunny Spell

Numéro de dépôt :
4438612
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Sine qua non run de Sunny Spell

Présentation de la marque Sine qua non run

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par Sunny Spell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sine qua non run » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Sunny Spell domicilié(e) 1 rue Lemercier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mathilde Castres domicilié(e) 31 rue Orfila - 75020 - Paris - France.

La marque Sine qua non run a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sine qua non run arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.


Sunny Spell - 1 rue Lemercier - 75017 - Paris - France


Madame Mathilde Castres - 31 rue Orfila - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 9 juillet 2018 - Retrait partiel n°727654 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09

Divertissement ; activités sportives et culturelles.