Déposée le 4 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNNY COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HTS HI-TEC STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNNY COM domicilié(e) Immeuble RAMALINGON, LES GALBAS, 97180 SAINTE-ANNE, GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 440 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RAMALINGON Philippe - France.
La marque HTS HI-TEC STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTS HI-TEC STORE est expirée depuis le 4 décembre 2010.
SUNNY COM S.A.R.L - Immeuble RAMALINGON, LES GALBAS, 97180 SAINTE-ANNE, GUADELOUPE - France - SIREN 422440073
Mr RAMALINGON Philippe - France
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°349006 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Disques, Acoustiques. Agendas électroniques, cartouches de jeu vidéo, compact-disques, audio-vidéo. compact-disques optiques, appareils pour jeux conçus pour être utlisés seulement avec récepteur de télévision. Appareils téléphoniques, écouteurs Jeux, jouets. Communications téléphoniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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