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Marques déposées par SUNNER EQUIPEMENT AB
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SUNNEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNNEX
SUNNER EQUIPEMENT AB

Numéro de dépôt :
1387665
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016

Présentation de la marque SUNNEX

Déposée le 15 décembre 1986 par SUNNER EQUIPEMENT AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNEX »

Le déposant est SUNNER EQUIPEMENT AB domicilié(e) BOX 8064 SE 16308 SPANGA,SUEDE (dossier no 2330206) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L. LOGEROT Sunnex domicilié(e) 6, Allée des Banquiers, Z.I. Les Milles, ACTIMART, B.P. 154000,13794 AIX Cedex 3 (dossier no 2330206) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNNEX est expirée depuis le 15 décembre 2016.


SUNNER EQUIPEMENT AB - BOX 8064 SE 16308 SPANGA,SUEDE (dossier no 2330206) - Suède


M. L. LOGEROT Sunnex - 6, Allée des Banquiers, Z.I. Les Milles, ACTIMART, B.P. 154000,13794 AIX Cedex 3 (dossier no 2330206) - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330206 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation n°2079864 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 8 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466554 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242061 - Publication au BOPI 1997-08-25

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.