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Marques déposées par Sunna DesignTODO
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iSSL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iSSL
Sunna Design, SASU

Numéro de dépôt :
3898481
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/02/2022
iSSL de Sunna Design

Présentation de la marque iSSL

Déposée le 18 février 2012 par Sunna DesignTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « iSSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Sunna DesignTODO domicilié(e) 58 rue Jean Duvert, CS 90014 - 33295 - Blanquefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque iSSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iSSL est expirée depuis le 18 février 2022.

Sunna Design a également déposé les autres marques suivantes : SUNNA , smart solar lighting


Sunna Design, SASU - 58 rue Jean Duvert, CS 90014 - 33295 - Blanquefort - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 13 mai 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°600645 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.