Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SUNN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T R A F F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNN domicilié(e) zone industrielle ouest - SAINT-GAUDENS, 31800 SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 797 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque T R A F F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNN SA - zone industrielle ouest - SAINT-GAUDENS, 31800 SAINT-GAUDENS - France - SIREN 350797593
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes de soleil. Cycles, bicyclettes, tricycles, triporteurs, vélos, vélos tout terrain, vélomoteurs, motos, motocycles, motocyclettes, accouplements pour véhicules terrestres, fourches pour cycles et bicyclettes, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, béquilles pour cycles et bicyclettes, bandages pour cycles et bicyclettes, boyaux, pneumatiques, chambres à air pour cycles et bicyclettes, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, filets pour cycles et bicyclettes, filets porte-bagages pour véhicules, freins de cycles et bicyclettes, guidons et cadres de cycles et bicyclettes, indicateurs de direction pour cycles et bicyclettes, pédales, roues, jantes, rayons de roues de cycles et bicyclettes, pompes de cycles et bicyclettes, selles et housses de selles pour cycles et bicyclettes, sonnettes et avertisseurs sonores de cycles et bicyclettes, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), garde-boue, pare-boue, engrenages de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, fauteuils roulants pour malades. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, blouses, body (justaucorps), chandails, gilets, chemises, combinaisons (vêtements), maillots, pantalons, parkas, pelisses, culottes, chasubles, vêtements pour cyclistes, vêtements de sport, capuchons (vêtements), tabliers (vêtements), écharpes, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussettes, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonneterie, bonnets, visières, casquettes, chapeaux, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, antidérapants pour chaussures. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), gants pour cyclistes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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