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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUNN
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OBSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSYS
SUNN SA

Numéro de dépôt :
96650422
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque OBSYS

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SUNN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNN domicilié(e) Zone Industrielle Ouest - SAINT-GAUDENS, 31800 SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 797 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque OBSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSYS est expirée depuis le 13 novembre 2006.

SUNN a également déposé les autres marques suivantes : OBSYS , UN , BICYCLE SUPERCROSS BSX , SUNN , SUNN RAD + , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , T R A F F , SUNN


SUNN SA - Zone Industrielle Ouest - SAINT-GAUDENS, 31800 SAINT-GAUDENS - France - SIREN 350797593


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Télécommunications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique