SWEE TARTS
Présentation de la marque SWEE TARTS
Déposée le 6 mai 1980 par SUNMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWEE TARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SWEE TARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SWEE TARTS est expirée depuis le 6 mai 1990.
SUNMARK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048
Inscription - Transmission de propriété n°41433 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25056 - Publication au BOPI