Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET
SUNLUX SA

Numéro de dépôt :
3125819
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
05/10/2011
NET de SUNLUX

Présentation de la marque NET

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SUNLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNLUX domicilié(e) Rue Verte, Z.I. Ladoux, 63118 CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 074 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLAT Marc PDG SUNLUX SA - France.

La marque NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET est expirée depuis le 5 octobre 2011.

SUNLUX a également déposé les autres marques suivantes : SUNLUX , PLUS , SUNLINE , SUNLUX GROUP , SUNLUX , SUNLUX GRAPHIC , SUNLUX CLASSIC , SUNLUX PRIME , SUNLUX , EVOL


SUNLUX SA - Rue Verte, Z.I. Ladoux, 63118 CEBAZAT - France - SIREN 333074383


VALLAT Marc PDG SUNLUX SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Appareils d'éclairage.