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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNLINE
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PRORGANIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRORGANIC
SUNLINE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99773972
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque PRORGANIC

Déposée le 9 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNLINE domicilié(e) 100 TER AV DU MOULIN DE LA CROIX, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNLINE - France.

La marque PRORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRORGANIC est expirée depuis le 9 février 2009.

SUNLINE a également déposé les autres marques suivantes : PAGE EXPERT , SOJAFORM' , SEPARATOR , CARETOUCH , PROCARE , SUNLINE , " SOYONS NATURE " EXIGEONS L'ESSENTIEL , SUNLINE , PRO , PROVIT'


SUNLINE S.A.R.L. - 100 TER AV DU MOULIN DE LA CROIX, 06250 MOUGINS - France


SUNLINE - France


Inscription le 25 juin 1999 - Retrait partiel n°280086 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.