Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNLIGHT
Sunlight Photonics Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
4324343
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
SUNLIGHT de Sunlight Photonics Inc

Présentation de la marque SUNLIGHT

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la société Sunlight Photonics Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société Sunlight Photonics Inc domicilié(e) 2045 Lincoln Highway, Suite One West, Edison, NEW JERSEY 08817 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. Aurélie GUETIN domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SUNLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLIGHT arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


Sunlight Photonics Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 2045 Lincoln Highway, Suite One West, Edison, NEW JERSEY 08817 - États-Unis


Novagraaf France, SA, Mme. Aurélie GUETIN - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 25 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769360 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques ; générateurs d'électricité ; appareils et équipements électriques et électroniques, tous destinés à la production d'énergie à partir de sources d'énergie alternative ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; micrologiciel ; extincteurs ; appareils et instruments de sécurité ; dispositifs autonomes et automatiques de surveillance électronique pouvant être déployés pour rassembler des preuves ou des renseignements dans des endroits éloignés ; matériel informatique pour la communication de contenu audio, contenu vidéo et données entre ordinateurs par le biais d'un réseau informatique mondial, de réseaux informatiques étendus, et de réseaux informatiques poste à poste ; matériel informatique de vidéosurveillance IP ; plateformes logicielles pour la fourniture d'accès à des services de télécommunications ; logiciels d'enregistrement vidéonumérique pour la vidéosurveillance IP (protocole IP) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; aéronefs ; drones ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Production d'énergie ; informations, conseils et assistance dans tous les domaines précités.