SUNKIST GROWERS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
1710957
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 décembre 1991 par SUNKIST GROWERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SUNKIST GROWERS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 14130 Riverside Drive, SHERMAN OAKS, Californie 91423 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710957.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNKIST GROWERS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 14130 Riverside Drive, SHERMAN OAKS, Californie 91423 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Jus de fruits et de légumes (non utilisés comme boissons);fruits et légumes conservés, en boîte, séchés et cuits, extraits de fruits et de légumes;gelées pour usage alimentaire;confitures, marmelades;fruits et légumes en conserves;pectine et préparations contenant de la pectine pour usage alimentaire, huiles et graisses comestibles.Substances aromatiques pour boissons et aliments (autres que les huiles essentielles);bonbons et confiserie non médicales et produits pour fourrer ces derniers, chocolats;crèmes glacées;sorbets et confiseries glacées;sucre candi à usage alimentaire, pastilles, biscuits;gâteaux, pâtisseries et produits pour fourrer celles-ci;farine, céréales et préparations faites de céréales;condiments, vinaigre, sauces, épices, marinades;sirops pour usage alimentaire.Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques; jus de fruits, sirops
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"