(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mai 1988 par SUNKIST GROWERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466402.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2008.
SUNKIST GROWERS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1998 n°2111899 - Publication au BOPI 1998-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44