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Marques déposées par SUNKIST GROWERS
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KS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KS
SUNKIST GROWERS, INC.

Numéro de dépôt :
1140655
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KS

Déposée le 26 juin 1980 par SUNKIST GROWERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUNKIST GROWERS, INC. domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) 14130 Riverside Drive, Sherman Oaks, Etat de Californie 91403 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque KS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque KS est expirée depuis le 26 juin 1990.

SUNKIST GROWERS a également déposé les autres marques suivantes : K , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SUNKIST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PUREGOLD , SUNKIST , SUNKIST 1 + ... , SUNKIST


SUNKIST GROWERS, INC. - (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) 14130 Riverside Drive, Sherman Oaks, Etat de Californie 91403 (U.S.A.). - États-Unis


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Riz, produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts, et autres fibres, semences et plantes;légumes et fruits frais et secs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.