Déposée le 25 juin 1979 par SUNKIST GROWERS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SUNKIST GROWERS INC. domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) 14130 Riverside Drive, Sherman Oaks, Etat de Californie 91403 (USA). - États-Unis.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101066.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNKIST GROWERS INC. - (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) 14130 Riverside Drive, Sherman Oaks, Etat de Californie 91403 (USA). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et leurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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