Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA ROSSA
SUNKIST (EUROPE) S.A. (société suisse) Citebellevue

Numéro de dépôt :
1299742
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1995

Présentation de la marque BELLA ROSSA

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SUNKIST (EUROPE) (société suisse) Citebellevue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNKIST (EUROPE) (société suisse) Citebellevue domicilié(e) 6, P.O. Box 151, FRIBOURG (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque BELLA ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA ROSSA est expirée depuis le 19 février 1995.


SUNKIST (EUROPE) S.A. (société suisse) Citebellevue - 6, P.O. Box 151, FRIBOURG (Suisse). - Suisse


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.