Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN JET MARINE
SUNJET MARINE ELECTRIQUE, SAS, STRATEGIE CONSEIL

Numéro de dépôt :
3896552
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
SUN JET MARINE de SUNJET MARINE ELECTRIQUE

Présentation de la marque SUN JET MARINE

Déposée le 10 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNJET MARINE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN JET MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNJET MARINE ELECTRIQUE domicilié(e) IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 539 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNJET MARINE ELECTRIQUE, M. METAIRIE FRANCK, STRATEGIE CONSEIL domicilié(e) IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

La marque SUN JET MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN JET MARINE est expirée depuis le 10 février 2022.

SUNJET MARINE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SUNJET MARINE ELECTRIQUE , SUN JET RACING , GREEN POWER JET , SUNJET ELECTRIQUE WATERGAME


SUNJET MARINE ELECTRIQUE, SAS, STRATEGIE CONSEIL - IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 539539965


SUNJET MARINE ELECTRIQUE, M. METAIRIE FRANCK, STRATEGIE CONSEIL - IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.