Déposée le 10 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNJET MARINE ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN JET MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNJET MARINE ELECTRIQUE domicilié(e) IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 539 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNJET MARINE ELECTRIQUE, M. METAIRIE FRANCK, STRATEGIE CONSEIL domicilié(e) IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France.
La marque SUN JET MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNJET MARINE ELECTRIQUE, SAS, STRATEGIE CONSEIL - IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 539539965
SUNJET MARINE ELECTRIQUE, M. METAIRIE FRANCK, STRATEGIE CONSEIL - IMM ST CHRISTOPHE, 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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