Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN POWER JET
SUNJET MARINE ELECTRIQUE, SAS, STRATEGIE CONSEIL IMM LE ST CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3896548
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
GREEN POWER JET de SUNJET MARINE ELECTRIQUE

Présentation de la marque GREEN POWER JET

Déposée le 10 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNJET MARINE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN POWER JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNJET MARINE ELECTRIQUE domicilié(e) 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 539 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNJET MARINE ELECTRIQUE, M. METAIRIE FRANCK, STRATEGIE CONSEIL IMM LE ST CHRISTOPHE domicilié(e) 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

La marque GREEN POWER JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN POWER JET est expirée depuis le 10 février 2022.

SUNJET MARINE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SUN JET MARINE , SUNJET MARINE ELECTRIQUE , SUN JET RACING , SUNJET ELECTRIQUE WATERGAME


SUNJET MARINE ELECTRIQUE, SAS, STRATEGIE CONSEIL IMM LE ST CHRISTOPHE - 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 539539965


SUNJET MARINE ELECTRIQUE, M. METAIRIE FRANCK, STRATEGIE CONSEIL IMM LE ST CHRISTOPHE - 10 AVENUE DU PRECONIL - 83120 - SAINTE MAXIME - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.