Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LumiScratch®
SUNIS, S.A. au capital de 76 000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J

Numéro de dépôt :
3272734
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/02/2014
LumiScratch® de SUNIS

Présentation de la marque LumiScratch®

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LumiScratch® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNIS domicilié(e) 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNIS S.A. au capital de 76.000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concept domicilié(e) 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France.

La marque LumiScratch® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LumiScratch® est expirée depuis le 10 février 2014.

SUNIS a également déposé les autres marques suivantes : QUICKCLAC , Suni Vous roulez vous freinez vous êtes vu , SuniSign®


SUNIS, S.A. au capital de 76 000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J - 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France


SUNIS S.A. au capital de 76.000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concept - 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– brassard lumineux et rétro reflechissant permettant à l'usager d'être visible de jour comme de nuit dans la lumière des phares de voiture. – vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents. – vêtements (habillements).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.