Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUNIS au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert
/
suniline® La sécurité d'être vu par tout temps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

suniline® La sécurité d'être vu par tout temps
SUNIS S.A. au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert

Numéro de dépôt :
3272735
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/02/2014
suniline® La sécurité d\'être vu par tout temps de SUNIS au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert

Présentation de la marque suniline® La sécurité d'être vu par tout temps

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SUNIS au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « suniline® La sécurité d'être vu par tout temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNIS au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert domicilié(e) 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNIS S.A.,. S.A. au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert domicilié(e) 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France.

La marque suniline® La sécurité d'être vu par tout temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque suniline® La sécurité d'être vu par tout temps est expirée depuis le 10 février 2014.


SUNIS S.A. au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert - 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France


SUNIS S.A.,. S.A. au capital de 76000 Euros Siret : 42373908500011 – Ape : 516 J Banque : Banque Scalbert Dupont Lille Concert - 310 Boulevard Clemenceau,59700 Marcq en Barœul - 59700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– brassard lumineux et retro-reflechissant permettant à l'usager d'être visible de jour comme de nuit dans la lumière des phares de voiture. – vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Vêtements (habillements).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.