Déposée le 21 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNFRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUN FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNFRUITS domicilié(e) M.I.N. / BOX 65 / COURS DE LA GARE, 13160 CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 660 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel JEGU M.I.N. BOX 65 - France.
La marque SUN FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN FRUITS est expirée depuis le 21 juin 2004.
SARL SUNFRUITS - M.I.N. / BOX 65 / COURS DE LA GARE, 13160 CHATEAURENARD - France - SIREN 397660762
Monsieur Michel JEGU M.I.N. BOX 65 - France
Inscription le 14 mars 1996 - Transmission de propriété n°199018 - Publication au BOPI 1996-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
- Fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confiture compotes. - Fruits et légumes frais - Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUN FRUITS"
