Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNI PORC
SUNFEED S.A.S (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3246201
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
SUNI PORC de SUNFEEDs

Présentation de la marque SUNI PORC

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEEDs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNI PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEEDs domicilié(e) Avenue du Chatonnay,44600 ST NAZAIRE - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 635 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBELIA Melle Elodie RODRIGUEZ domicilié(e) BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France.

La marque SUNI PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNI PORC est expirée depuis le 11 septembre 2013.

SUNFEEDs a également déposé les autres marques suivantes : SUNI TRUIE , SUNI PS


SUNFEED S.A.S (société par actions simplifiée) - Avenue du Chatonnay,44600 ST NAZAIRE - 44600 - France - SIREN 378635791


CYBELIA Melle Elodie RODRIGUEZ - BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; Animaux vivantes ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.