Déposée le 6 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEED domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 635 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SUNISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNFEED, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 378635791
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621082 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Produits chimiques destinés à l'agriculture, acides, cultures bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire.Produits antifongiques, cultures bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; fongicides.Produits agricoles, additifs et conservateurs d'ensilage ; ensilage ; semences et plus particulièrement semences de maïs ; substances alimentaires pour les animaux notamment maïs et produits d'ensilage. Aliments pour les animaux, levures pour bestiaux ; tourteaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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