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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEED
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SEVRE SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVRE SUN
SUNFEED, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4030046
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
SEVRE SUN de SUNFEED

Présentation de la marque SEVRE SUN

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVRE SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNFEED domicilié(e) Le pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 635 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SEVRE SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVRE SUN est expirée depuis le 4 septembre 2023.

SUNFEED a également déposé les autres marques suivantes : SUNISIL , SUNI , SUNI MILQ , PREMI


SUNFEED, Société par actions simplifiée à associé unique - Le pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 378635791


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.