Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNFAST
/
TOOTAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTAM
SUNFAST, SARL

Numéro de dépôt :
3874622
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
TOOTAM de SUNFAST

Présentation de la marque TOOTAM

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNFAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOOTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNFAST domicilié(e) 14 rue de la ronce - 92410 - ville d'avray - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 335 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNFAST, M. GEORGES SELINCOURT domicilié(e) 14 rue de la ronce - 92410 - ville d'avray - France.

La marque TOOTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTAM est expirée depuis le 17 novembre 2021.


SUNFAST, SARL - 14 rue de la ronce - 92410 - ville d'avray - France - SIREN 448335794


SUNFAST, M. GEORGES SELINCOURT - 14 rue de la ronce - 92410 - ville d'avray - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; BIJOUX FANTAISIES ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes.