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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNEVER
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SUNEVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNEVER
SUNEVER, SAS

Numéro de dépôt :
3731938
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
SUNEVER de SUNEVER

Présentation de la marque SUNEVER

Déposée le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNEVER domicilié(e) 3 ALLEE ALPHONSE FILLON - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 368 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREYSSINET domicilié(e) 4 RUE MANUEL - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque SUNEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNEVER est expirée depuis le 20 avril 2020.

SUNEVER a également déposé les autres marques suivantes : SUNEVER


SUNEVER, SAS - 3 ALLEE ALPHONSE FILLON - 44120 - VERTOU - France - SIREN 520368176


SELARL FREYSSINET - 4 RUE MANUEL - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, fils électriques, relais électriques ; ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; ;

Production d'énergie ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.