Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL REST
SUNESSON KJELL Nationalité suédoise

Numéro de dépôt :
96643807
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2016

Présentation de la marque ROYAL REST

Déposée le 27 septembre 1996 par SUNESSON KJELL Nationalité suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL REST »

Le déposant est SUNESSON KJELL Nationalité suédoise domicilié(e) Järavallsvägen 74 S 237 33 BJARRED,SUEDE (dossier no 2322526) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2322526) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL REST est expirée depuis le 27 septembre 2016.


SUNESSON KJELL Nationalité suédoise - Järavallsvägen 74 S 237 33 BJARRED,SUEDE (dossier no 2322526) - Suède


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2322526) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322526 - Publication au BOPI 2006-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Coussins à usage orthopédique, coussins à usage orthopédique pour supporter la nuque