Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNÊLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNÊLIA domicilié(e) Immeuble Grand Angle, avenue Périé - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 833 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Bruno AIZAC, M. Bruno AIZAC domicilié(e) 7 bis avenue Gambetta, CS 50045 - 83418 - HYERES CEDEX - France.
La marque SUNELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Objets d'art en porcelaine, assiettes, assiettes jetables, verres en plastiques, bocaux, boîtes, cache-pots non en papier, dessous de plat, distributeur de savons figurines, mugs, porte-cartes de menus, porte cure-dents, porte-éponges, porte-savon, porte-serviette, poteries, pots, ronds de serviettes, tapettes à mouches, tirelires ;
Linge de maison, linge de bains et autres textiles domestiques ;
Vêtements ;
Balles de jeu et ballons de jeu, boules de jeu, figurines, jeux, jouets, ours en peluche, peluches.
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