Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNELIA
SUNÊLIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4138689
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2024
SUNELIA de SUNÊLIA

Présentation de la marque SUNELIA

Déposée le 2 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNÊLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUNELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNÊLIA domicilié(e) Immeuble Le Grand Angle, Avenue Périé - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 833 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me. Bruno AIZAC, AIZAC BRUNO, SELARL domicilié(e) 7 Bis Avenue Gambetta, B.P. 556 - 83409 - HYERES CEDEX - France.

La marque SUNELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNELIA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

SUNÊLIA a également déposé les autres marques suivantes : SUNELIA VACANCES , SUNELIA , SUNÊLIA , SUNELIA , SUNÊLIA SUNLODGE , SUNELIA


SUNÊLIA, société par actions simplifiée - Immeuble Le Grand Angle, Avenue Périé - 33520 - BRUGES - France - SIREN 414833616


Me. Bruno AIZAC, AIZAC BRUNO, SELARL - 7 Bis Avenue Gambetta, B.P. 556 - 83409 - HYERES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

– diffusion de matériel publicitaire. – présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail. – diffusion d'annonces publicitaires. – relations publiques.

– communication (transmission par terminaux d'ordinateurs).

– réservation de place de voyage.

– publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

– mise à disposition de terrain de camping. – réservation de logement temporaire.