Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES FEUX DE SAINT -ELME
Numéro de dépôt :
1314852
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
26/06/1995
Présentation de la marque LES FEUX DE SAINT -ELME
Déposée le 26 juin 1985 par SUNE Nadège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES FEUX DE SAINT -ELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES FEUX DE SAINT -ELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEUX DE SAINT -ELME est expirée depuis le 26 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49