Marque expirée - Marque en non vigueur

SINE
SUNDYNE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1354626
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque SINE

Déposée le 13 mai 1986 par la société SUNDYNE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINE »

Le déposant est la société SUNDYNE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 14845 West 64th Avenue Arvada,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2312773) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2312773) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINE est expirée depuis le 13 mai 2016.


SUNDYNE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 14845 West 64th Avenue Arvada,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2312773) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2312773) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312773 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2067799 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352049 - Publication au BOPI 2002-08-28

Inscription le 21 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248308 - Publication au BOPI 1998-01-21

Pompes et leurs parties constitutives.