Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA-SCREEN
SUNDS DEFIBRATOR INDUSTRIES AKTIEBOLAG, Société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
1591904
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000

Présentation de la marque DELTA-SCREEN

Déposée le 14 mai 1990 par la société étrangère SUNDS DEFIBRATOR INDUSTRIES AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA-SCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SUNDS DEFIBRATOR INDUSTRIES AKTIEBOLAG domicilié(e) S-851 94 SUNDSVALL SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque DELTA-SCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA-SCREEN est expirée depuis le 14 mai 2000.

SUNDS DEFIBRATOR INDUSTRIES AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : THERMOFINER , DEFIBRATOR


SUNDS DEFIBRATOR INDUSTRIES AKTIEBOLAG, Société de droit Suédois - S-851 94 SUNDSVALL SUEDE - Suède


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Tamis, tels que tamis cylindriques et tamis sous pression pour matériaux contenant des fibres