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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNDIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3837230
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
Marque en couleurs, figurative de SUNDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNDIS domicilié(e) 4 ZI RUE DE L'EPAU - 59230 - SARS ET ROSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 067 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNDIS domicilié(e) 4 ZI RUE DE L'EPAU - 59230 - SARS ET ROSIERES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837230.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 2021.

SUNDIS a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIC IMAGINATION , G-BOX , OUTCHA , DISCOPHYLL , myDECOBOX , HAPPYBOX , (Marque figurative) , SUN DIS , SUNDIANA , PURE BOX


SUNDIS, SAS - 4 ZI RUE DE L'EPAU - 59230 - SARS ET ROSIERES - France - SIREN 454067273


SUNDIS - 4 ZI RUE DE L'EPAU - 59230 - SARS ET ROSIERES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.