Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPPYBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNDIS domicilié(e) 4 ZI Rue de l'Epau - 59230 - SARS ET ROSIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 067 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNDIS domicilié(e) 4 ZI Rue de l'Epau - 59230 - SARS ET ROSIERS - France.
La marque HAPPYBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNDIS, SAS - 4 ZI Rue de l'Epau - 59230 - SARS ET ROSIERS - France - SIREN 454067273
SUNDIS - 4 ZI Rue de l'Epau - 59230 - SARS ET ROSIERS - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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