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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNDGAU HABITAT Unipersonnelle
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envirhome votre maison par nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

envirhome votre maison par nature
SUNDGAU HABITAT Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3593108
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/08/2018
envirhome votre maison par nature de SUNDGAU HABITAT Unipersonnelle

Présentation de la marque envirhome votre maison par nature

Déposée le 6 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNDGAU HABITAT Unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « envirhome votre maison par nature »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNDGAU HABITAT Unipersonnelle domicilié(e) 56 avenue Maréchal Foch,68130 ALTKIRCH - 68130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 642 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque envirhome votre maison par nature est expirée depuis le 6 août 2018.

SUNDGAU HABITAT Unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRHOME


SUNDGAU HABITAT Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle - 56 avenue Maréchal Foch,68130 ALTKIRCH - 68130 - France - SIREN 420642068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Affaires immobilières ; promotion (financement) de projets immobiliers ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agence immobilière.

Réalisation (construction) de programmes immobiliers ; construction de parcs immobiliers ; construction d'édifices permanents ; supervision [direction] de travaux de construction ; informations en matière de construction ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et de cellules photovoltaïques.

Architecture ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction notamment pour la réalisation d'économie d'énergie dans les bâtiments d'habitation.