SUNDANCE
Présentation de la marque SUNDANCE
Déposée le 13 juillet 1992 par la société SUNDANCE SPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUNDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNDANCE est expirée depuis le 13 juillet 2022.
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224818 - Publication au BOPI 2002-07-12
Inscription le 2 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151057 - Publication au BOPI 1992-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 9 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349980 - Publication au BOPI 2002-07-09
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504817 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16
Errata sur les renouvellements - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09