Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNDANCE CHANNEL
SUNDANCE ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Utah

Numéro de dépôt :
96605900
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2026

Présentation de la marque SUNDANCE CHANNEL

Déposée le 16 janvier 1996 par la société SUNDANCE ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDANCE CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société SUNDANCE ENTERPRISES domicilié(e) 3400 North Ashton Boulevard, Suite 175, Lehi, UTAH 84043 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SUNDANCE CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNDANCE CHANNEL arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.


SUNDANCE ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Utah - 3400 North Ashton Boulevard, Suite 175, Lehi, UTAH 84043 - États-Unis


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305376 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 11 mars 2016 - Changement d'adresse n°664614 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608680 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29

Production et diffusion de programmes de télévision par câble

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.