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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNCLEAR
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STYL'TOIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STYL'TOIT
SUNCLEAR, SAS

Numéro de dépôt :
3664607
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/07/2029
STYL\'TOIT de SUNCLEAR

Présentation de la marque STYL'TOIT

Déposée le 17 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNCLEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « STYL'TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNCLEAR domicilié(e) 280 Avenue de la Marne - 59708 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 338 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUNCLEAR, M. BERTON Robert domicilié(e) 159 Avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque STYL'TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STYL'TOIT arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

SUNCLEAR a également déposé les autres marques suivantes : LALUPRINT , MODUL-PANO , SYSTALU , SUNCLEAR , SKINAL


SUNCLEAR, SAS - 280 Avenue de la Marne - 59708 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 330338013


SUNCLEAR, M. BERTON Robert - 159 Avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715053 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.