PATTON
Présentation de la marque PATTON
Déposée le 2 juin 1999 par la société SUNBEAM PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATTON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATTON est expirée depuis le 2 juin 2019.
SUNBEAM PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Demande de renouvellement le 30 juin 2009 n°2411760 - Publication au BOPI 2009-06-30
Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306319 - Publication au BOPI 2000-08-28
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Transmissiontotale de propriété n°512761 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512759 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512760 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425915 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628285 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29