Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASEMASTER
Société dite: SUNBEAM EQUIPMENT CORPORATION

Numéro de dépôt :
1030226
Date de dépôt :
14/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CASEMASTER

Déposée le 14 octobre 1977 par SUNBEAM EQUIPMENT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASEMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SUNBEAM EQUIPMENT CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 180 Mercer Street, Meadville, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque CASEMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CASEMASTER est expirée depuis le 14 octobre 1987.


Société dite: SUNBEAM EQUIPMENT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 180 Mercer Street, Meadville, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Appareils et installations industriels de traitements thermiques, fours industriels.